Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITS SECRETES
Madame Claude LEBETI

Numéro de dépôt :
1587514
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2000

Présentation de la marque NUITS SECRETES

Déposée le 13 avril 1990 par madame Claude LEBETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUITS SECRETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Claude LEBETI domicilié(e) Chemin de la Maby POLEYMIEUX, 69250 NEUVILLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque NUITS SECRETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUITS SECRETES est expirée depuis le 13 avril 2000.

Claude LEBETI a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDE BISTON , CLAUDE BISTON


Madame Claude LEBETI - Chemin de la Maby POLEYMIEUX, 69250 NEUVILLE SUR SAONE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Vêtements, chaussures, chapellerie, en particulier des sous-vêtements